Une croix financièrement lourde à porter!

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J’ai reçu un communiqué d’un groupe de citoyens adélois qui tente de mieux comprendre l’éternel et coûteux conflit de la croix de Sainte-Adèle. Je suis très intéressé par ces initiatives citoyennes et je me fais toujours un devoir d’offrir cette plateforme de diffusion. Dans le cas qui nous occupe, il faut déplorer que les médias locaux semblent bouder cette dépêche citoyenne alors que les candidats à la mairie de Sainte-Adèle maintiennent le silence radio sur l’un des dossiers les plus coûteux en frais d’avocats de l’histoire de notre ville. Je commenterai ce dossier d’ici quelques semaines.

Lettre ouverte d’un groupe de citoyens adélois soucieux de mieux comprendre le conflit de la croix de Sainte-Adèle et son impact sur les finances publiques.

QUI DIRIGE LA VILLE DE SAINTE-ADÈLE?

Le directeur général, les élus ou les avocats?

Sainte-Adèle, le 9 avril 2016.    Lors de l’assemblée télévisée du conseil de ville du 21 mars dernier, M. Pierre Dionne, directeur général, a affirmé que la Ville de Sainte-Adèle poursuivait la famille Lupien pour outrage au tribunal « parce que les travaux ont pas été faits » relativement au sentier menant à la croix.  Nous, signataires de cette lettre, membres d’un groupe qui a choisi d’analyser en toute neutralité le coûteux conflit de la croix, ne sommes pas d’accord avec M. Dionne.  De plus, le 6 avril 2016, ce dernier affirmait publiquement au sujet de la tentative de règlement à l’amiable en 2009 : « Cela a été tenté en 2009 entre la Ville et M. Lupien.  Ça n’a pas fonctionné. »  (Accès, 6-04-2016, p. 7)  Il ne dit pas cependant pourquoi.  Nous vous le révélerons dans le deuxième chapitre.

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Voici de faits qui, selon notre analyse des documents disponibles, contredisent l’affirmation de M. Dionne : il est démontré que M. Lupien a investi 24 426$ pour réaliser ce sentier praticable en camionnette.  Le 17 septembre 2014, le journal Accès publiait une photo dudit sentier. Certains membres de notre groupe y ont même marché à l’automne 2014.

Voici d’autres faits : le 18 février 2015, M. Pierre Dionne signait de sa propre initiative un affidavit pour outrage au tribunal contre la famille Lupien, sans avoir en main une résolution préalable du conseil de ville.  Cette démarche est-elle légale?  Ce n’est que quatre mois plus tard, soit le 15 juin 2015, lors d’une assemblée du conseil que M. Robert Lagacé faisait la proposition, appuyé par M. Pierre Morabito, « de ratifier (…) le mandat donné par le directeur général aux procureurs de la Ville de Sainte-Adèle d’instituer un recours en outrage au tribunal ».  Tous étaient d’accord, incluant Mme Lise Gendron.  Cet événement laisse croire que le directeur général a agi directement auprès des avocats et que le conseil, qui fut mis au courant après coup, n’a eu d’autre choix que d’entériner une décision déjà prise sans leur consentement préalable.  Est-ce là une façon responsable d’agir dans un dossier de cette importance?  Nous posons la question.

M. André Dubé était marguillier de la paroisse Sainte-Adèle en 1970 et il avait négocié le contrat de vente du terrain de la fabrique sous la croix à M. Dufresne.  Devant le non-sens de la poursuite de la Ville pour outrage au tribunal, il signait en octobre 2015 un affidavit sous serment dans lequel il affirmait ceci : « Entre 1970 et 2012, le terrain faisant partie de la servitude allant à la croix n’a jamais eu de chemin praticable en véhicule et a toujours été accessible qu’à pied.  D’ailleurs, l’accessibilité en véhicule serait contraire à l’esprit de l’entente du 31 décembre 1970 puisque M. Dufresne voulait limiter au maximum la visibilité et l’accès au public afin de conserver la tranquillité de sa propriété. »  Le 12 novembre 2015, le conseil de ville a été informé de la teneur de la déclaration de M. André Dubé et on lui demandait de retirer la poursuite pour outrage au tribunal qui nous apparaît sans fondement et coûteuse pour les citoyens de Sainte-Adèle.  Ce fut peine perdue.  Pourquoi n’a-t-on pas tenu compte de la déclaration de M. Dubé?

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Selon nos informations, lors de la conférence de règlement à l’amiable de 2009, c’est le conseil actuel qui a refusé à quatre reprises de participer à une deuxième journée de séance, malgré l’insistance du juge.

La première offre de règlement de M. Lupien du 8 février 2007 était de 325 000$.  Nous pensons qu’en 2009, il n’en aurait pas coûté beaucoup plus à la Ville pour s’entendre à l’amiable.  Cela aurait été beaucoup moins onéreux que de verser 1,3 millions en frais judiciaires depuis 2009, et le conflit aurait été définitivement réglé.  Qu’est-ce qui motive cette décision de poursuivre dans la voie judiciaire qui s’alimente dans les fonds publics?  Quel est le bénéfice pour les citoyens de Sainte-Adèle de faire  perdurer ce conflit qui, visiblement, pourrait se conclure rapidement?

Faute d’avoir réglé à l’amiable en 2009, la Ville est poursuivie aujourd’hui pour plus de 7 millions parce que, notamment, ses demandes pour démolition de maison, démolition de barrières et démolition d’asphalte ont toutes été rejetées, ainsi que les fausses accusations criminelles faites par des employés de la ville, etc?

Nous demandons au futur maire d’agir en bon père de famille et de travailler dans l’intérêt des citoyens et de mettre fin à cette confrontation et à l’utilisation abusive et coûteuse des avocats.  Comment les candidats envisagent-ils de s’y prendre?  Qui seront les consultants utilisés pour conseiller le futur maire?  Ont-ils vraiment la volonté politique de régler ce conflit, contrairement à 2009?  Veulent-ils réellement arrêter les procédures judiciaires?  Nous le souhaitons de tout cœur!

Léonard Ayoub

Clément Bernier

Geneviève Drouin

André Dubé

Jeanne d’Arc Groulx

Renaud Morin

Marie Panet-Raymond

C. C. à l’Honarable Juge Jean-Yves Lalonde

         À M. Claude Cousineau, député

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5 réflexions au sujet de « Une croix financièrement lourde à porter! »

    […] reliés : Le curé André Daoust invitera le futur maire de Sainte-Adèle à se rendre à la croix Une croix financièrement lourde à porter Le sentier de la […]

    […] reliés : Une croix financièrement lourde à porter Le sentier de la […]

    Le sentier de la guerre? | Blogue-notes a dit:
    28 avril 2016 à 7:30

    […] billet est un complément d’information au précédent article qui présente la lettre ouverte rédigée par un groupe de citoyens adélois qui tente de […]

    André Daoust a dit:
    26 avril 2016 à 10:23

    Je félicite les sept signataires d’avoir pris l’initiative d’écrire une lettre ouverte au sujet du conflit de la croix et d’informer sans parti-pris les adélois. Ils rapportent quelques faits qui sont troublants et qui nous font douter de la façon dont la Ville est administrée, et ils posent de bonnes questions aux candidats à la mairie. Dans ce dossier qui dure depuis dix ans, qui a coûté jusqu’à maintenant plus de 2 millions en frais judiciaires, il y a beaucoup d’ignorance et de préjugés. Plus les citoyens s’impliqueront et chercheront à connaître les deux côtés de la médaille, plus vite le conflit se réglera.

    J’abonde dans le sens de M. Pierre Grignon quand il dit: « La parole d’un citoyen honorable comme monsieur André Dubé pèse de tout son poids dans la compréhension de la saga incroyable de la croix de Sainte-Adèle… »

    Comme j’étudie ce conflit depuis deux ans, le 9 avril denier, j’ai moi-même envoyé un communiqué suite à l’annonce d’une conférence de règlement à l’amiable par M. Pierre Dionne. J’y apporte des renseignements utiles pour approfondir ce conflit. En voici le texte intégral.

    LA CROIX DE SAINTE-ADÈLE
    ENFIN UNE CONFÉRENCE DE RÈGLEMENT À L’AMIABLE

    Sainte-Adèle, le 9 avril 2016 – Le 21 mars dernier, lors de l’assemblée télévisée du conseil de ville, M. Pierre Dionne, directeur général de la Ville, a affirmé ceci au sujet du conflit de la croix de Sainte-Adèle: «Actuellement, on a un nouveau juge… le juge Jean-Yves Lalonde… Il va y avoir une conférence de règlement à l’amiable qui est ordonnée par le juge. » En cette période électorale, la population adéloise a le droit de savoir quelle est la position de chaque candidat à la mairie face à la demande du juge et quels moyens concrets chacun entend prendre pour aborder un règlement à l’amiable.
    Je m’en réjouis car le 3 septembre 2014, j’écrivais publiquement ceci : « Le défi consiste à trouver au plus tôt une solution acceptable par les deux parties afin que cesse cette « saga judiciaire d’une envergure incroyable » selon le Juge Michel Delorme, ainsi que les frais exorbitants qui en découlent.»
    Dans son communiqué du 4 décembre 2014, le « Comité de la croix » écrivait : « Le comité a la ferme conviction qu’une entente à l’amiable est la seule façon de régler le conflit rapidement et avec le minimum de coûts qui seront immanquablement assumés par les citoyens. » Comment se fait-il que l’administration en place, malgré la pression du Comité de la croix, a attendu qu’un nouveau juge « ordonne » une conférence de règlement à l’amiable pour passer à l’action?
    Le 12 novembre 2015, j’adressais une lettre de 8 pages au maire et aux conseillers de Sainte-Adèle dans laquelle j’écrivais : « Qu’est-ce que les conseils de ville successifs ont réellement gagné depuis dix ans ? (…) Sur le plan pratique, la Ville a gagné de ne pas aviser les propriétaires quand elle va à la Croix ou au bassin d’eau. Mais, qu’est-ce que cela quand il s’agit d’aller à la Croix environ une fois par année. Elle a aussi gagné d’y aller en camionnette. Sur le plan monétaire, la Ville n’a rien gagné, elle a plutôt perdu beaucoup. En effet, elle a englouti deux millions en frais judiciaires, alors qu’il lui en aurait coûté 12 000$ par année pour utiliser le système de télémétrie sur la Croix. Vous pouvez faire vous-mêmes le calcul. De plus, il faut considérer que, si la Ville avait accepté la première offre de règlement de M. Lupien du 8 février 2007, il lui en aurait coûté environ 325 000$ en dommages et intérêts, plus 12 000$ annuellement pour le système de télémétrie. » Il faut aussi considérer que l’administration élue en 2009 avait en main cette offre de règlement de 2007. Qu’en a-t-elle fait?
    Selon M. Dionne, les adélois, mes paroissiens, ont payé plus de deux millions en frais judiciaires. Je me réjouis pour eux du fait que le nouveau juge « ordonne » à la Ville et à la famille Lupien de s’asseoir à la même table et de négocier un règlement à l’amiable. N’est-ce pas la façon la plus honorable, la plus humaine, la moins coûteuse et surtout la plus sensée de régler les conflits entre personnes adultes, civilisées et responsables? Cette démarche qui s’inscrit dans les principes de justice participative mise de l’avant par le Barreau du Québec serait-elle l’espoir d’un retour au «bon sens ordinaire» dans une affaire qui s’alimente outrageusement dans les fonds publics depuis trop longtemps ? Nous croyons que c’est possible, pour le bien de tous et pour dissiper ce nuage de discorde qui assombrit notre ville depuis trop longtemps.

    André Daoust, curé de Notre-Dame-des-Pays-d’en-Haut (Sainte-Adèle et Val-Morin), de Sainte-Marguerite et de Notre-Dame-des-Monts (de Morin-Heights à Huberdeau).
    — 30 —
    Source : André Daoust, c.s.s., curé

    Pierre Grignon a dit:
    26 avril 2016 à 4:33

    Une croix lourde à porter

    Un groupe de citoyens lucides et courageux de Sainte-Adèle a opté pour la vérité à l’approche de l’élection partielle du 1er mai prochain. Soucieux de placer leur démarche au-dessus de la mêlée partisane, ils nous éclairent plus qu’ils ne cherchent quelque gloriole que ce soit. On pourrait se surprendre que deux ex-membres de ce Conseil municipal des sept dernières années, une candidate et un candidat au poste de maire, se soient empressés de placer leur programme électoral sous le thème de la CONTINUITÉ. Rien ne serait plus néfaste que de poursuivre dans la même veine la gestion des grands dossiers de la Ville.

    Pour que plusieurs, de plus en plus nombreux, se demandent «Qui dirige à Sainte-Adèle? Est-ce le directeur général? Sont-ce les avocats? Ou serait-ce les élus, plus ou moins informés des vraies choses?» J’avoue que la lettre adressée au Député Claude Cousineau me porte à un sérieux questionnement. La parole d’un citoyen honorable comme monsieur André Dubé pèse de tout son poids dans la compréhension de la saga incroyable de la croix de Sainte-Adèle. Combien peuvent, comme lui, remonter aux années 1970 pour expliquer le long cheminement de ce qui s’est transformé en cauchemar ces dix dernières années. J’ai confiance en monsieur Dubé, et en ceux qui cherchent une issue honorable avec lui.

    Il faut lire cette missive qui respecte notre jugement.

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